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CLASSES DE DECOUVERTE POUR LES ELEVES D'ECOLES ELEMENTAIRE DE TARARE
VALEUR TECHNIQUE
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes :Dépenses inscrites au budget fonctionnement de la ville de Tarare et du CCAS de tarare.Délai global de paiement des prestations de 30 jours
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.cf : Article 2.2 règlement de consultation
L'accord-cadre conclu pour une période initiale allant de la date de sa notification jusqu'au 31/08/2022.Il est renouvelable tacitement 2 fois (deux fois) pour une durée de 1 an (un an) à compter du 1er septembre sans que la durée totale ne dépasse 3 années.Montant des fournitures pour la période initiale de l'accord cadre défini comme suit : 20 000 euros HT.Montant pour les périodes de reconductions.Pour la 1ere période de reconduction : maximum de 50 000 euros HTPour la 2eme période de reconduction : maximum de 20 000 euros HTValeur estimée hors TVA 90 000 euros HT
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