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CONFECTION ET LIVRAISON DE COLIS ALIMENTAIRES FESTIFS ET CHOCOLATS DESTINÉS AUX PERSONNES ÂGÉES OU ISOLÉES DE LA COMMUNE D'ANTIBES JUAN-LES-PINS POUR L'ANNÉE 2022
Valeur technique
Sans objet
Financement sur fonds propres - Modalités de paiement des marchés subséquents : mandat administratif.Le délai global s'entend à compter de la réception par le CCAS de la facture acceptée sans réserve. Il est de 30 jours.
Le Centre Communal d'Action Sociale n'impose aucune forme particulière de groupement (" solidaire " ou " conjoint ").En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution du marché.
Se référer au Règlement de Consultation.
Les quantités de chacun des lots sont indiquées dans le cahier des clauses particulières
Se référer au Règlement de Consultation.
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