Construction d'un nouveau bâtiment abritant une salle de conférence de 120 places
Une retenue de garantie de 5 % correspondant à chaque acompte est prélevée par marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues aux articles R2191-36 à R2191-
Le mode de règlement du marché est le virement administratif. Le paiement interviendra sous un délai de 30 Jours à compter de la date de réception de la facture par le maître d'oeuvre, sur le compte indiqué par le soumissionnaire dans l'Acte d'Engagement.
aucune forme de groupement imposé.
La construction du bâtiment comprend un lot de mobilier pour l'aménagement du bâtiment
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