CONSTRUCTION D'UN RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES - Saint Pierre La Palud 69

Clôturé depuis 2381 jours

Informations générales

Date de parution : 14/09/2017
Date de clôture : 12/10/2017
Localisation : Saint Pierre La Palud 69
Secteur d'activité : Carrelage |

Acheteur public

COMMUNAUTE COMMUNES PAYS DE L ARBRESLE


117 rue Pierre Passemard, 69210 L'Arbresle

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Description du marché

CONSTRUCTION D'UN RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES

Cautionnement

Une retenue de garantie de 5.00 % est prévue pour ce marché. Elle peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande.

Financement

- Modalités essentielles de financement et de paiement: Financement sur fonds propres.Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : Service Achats Publics - Service Achats Publics

Forme Juridique

Groupement conjoint ou solidaire.

Situation Juridique

Voir RC

Caractéristiques

CONSTRUCTION D'UN RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES

Conditions économiques et financières

Voir RC

Conditions techniques

Voir RC

Source : BOAMP
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