Contrat d'assurance statutaire
Mode de paiement : mandat administratif ou tout autre modalité validée par la direction de la comptabilité publiqueDélai de paiement fixé par décretRessources mobilisées pour le paiement des primes : budget de la collectivité
Assurance des collectivités territoriales et des établissements publics pour les risques statutaires du personnelnombre estimé de collectivités : 1 site central + 10 déchèteries
Les juges des référés du tribunal administratif de Nice, statuant en formation collégiale, ont o...
Lire la suiteC’est avec leur projet « {Stella Variabilis} » que l’équipe du lycée Institut Fénelon parti...
Lire la suite2024 démarre encore avec un niveau de la menace informatique en constante augmentation pour les ent...
Lire la suite