Dans le cadre de la construction d'un groupe scolaire au sein de la ZAC Flaubert à Grenoble, le marché concerne la mission de coordination, sécurité et prévention de la santé.

SPLA SAGES

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Dans le cadre de la construction d'un groupe scolaire dans la ZAC Flaubert à Grenoble, le marché a pour objet la mission de coordination, sécurité et prévention de la santé.

Financement

Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture par la SAGES, manadataire.Le marché fait l'objet d'une avance d'un taux de 5% dans le cadre de la règlementation en vigueur, sauf renonciation expresse des bénéficiaires.Les prix sont révisables.

Forme Juridique

Le marché comprend la prestation SPS relative à la phase conception et celle relative à la phase réalisation de l'ouvrage. Il sera conclu avec un prestataire unique ou avec deux co-traitants groupés conjoints. Dans ce dernier cas de figure, les prestations relatives à chaque phase seront confiées à l'un des deux cotraitants. Le mandataire du groupement ne peut pas être solidaire de l'autre co-traitant.Pour chacune des deux phases de prestation, l'acte d'engagement précisera l'offre du prestataire cotraitant susceptible d'exécuter chaque prestation.La SPL SAGES interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,- En qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Dans le cadre de la construction d'un groupe scolaire dans la ZAC Flaubert à Grenoble, le marché a pour objet la mission de coordination, sécurité et prévention de la santé.