Démontage, enlèvement, réemploi des éléments scénographiques des expositions temporaires du musée des Confluences

Clôturé depuis 1096 jours

Informations générales

Date de parution : 08/02/2021
Date de clôture : 29/03/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Musée des Confluences


86 quai Perrache, 69285 LYON

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Description du marché

Démontage, enlèvement, réemploi des éléments scénographiques des expositions temporaires du musée des Confluences

Critère

Prix

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires et prix forfaitaires.Modalités de variation des prix : révision annuelle.Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-FCSLe délai global de paiement est de 30 jours.Modalités de financements : Budget de l'EPCC Musée des Confluences sur fondspropres.

Forme Juridique

La forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements

Situation Juridique

- Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Caractéristiques

Le présent accord-cadre à marchés subséquents, passé en application des articles R2162-1 à R2162-9 du Code de la commande publique, est mono attributaire. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : mai 2021). L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.Il est conclu pour les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale (12 mois) :o Montant minimum : SANSo Montant maximum : 50 000 euros HTPour la période de reconduction (12 mois)o Montant minimum : SANSo Montant maximum : 50 000 euros HT

Conditions économiques et financières

- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 Rubrique F1)

Conditions techniques

-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.-Les moyens matériels et humains du candidat

Source : BOAMP
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