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Démontage, enlèvement, réemploi des éléments scénographiques des expositions temporaires du musée des Confluences
Prix
Aucune garantie financière n'est exigée
Caractéristiques des prix : Prix unitaires et prix forfaitaires.Modalités de variation des prix : révision annuelle.Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-FCSLe délai global de paiement est de 30 jours.Modalités de financements : Budget de l'EPCC Musée des Confluences sur fondspropres.
La forme juridique souhaitée par le pouvoir adjudicateur est le groupement solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements
- Une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP, et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Le présent accord-cadre à marchés subséquents, passé en application des articles R2162-1 à R2162-9 du Code de la commande publique, est mono attributaire. Il est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de notification : mai 2021). L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.Il est conclu pour les montants minimum et maximum suivants :Pour la période initiale (12 mois) :o Montant minimum : SANSo Montant maximum : 50 000 euros HTPour la période de reconduction (12 mois)o Montant minimum : SANSo Montant maximum : 50 000 euros HT
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du dernier exercice connu (ou DC2 Rubrique F1)
-Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.-Les moyens matériels et humains du candidat
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