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Désherbage des rues, abords des terrains sportifs, cimetière et sentes Programme 2017 Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)
Prix des prestations
Aucune garantie financière n'est exigée
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget principal de la collectivité
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 50000,00 Euros H.T. seuil maximum 140000,00 Euros H.T. pour la période initiale. L'accord-cadre est conclu pour une période de 8 mois à compter de la notification du contrat
aucune exigence particulière
Liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années
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