Désherbage des rues, abords des terrains sportifs, cimetière et sentes Programme 2017 Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié). Accord cadre à bons de commandes. Bourges

Clôturé depuis 2570 jours

Informations générales

Date de parution : 10/02/2017
Date de clôture : 16/03/2017
Localisation : Bourges
Secteur d'activité : Nettoyage urbain |

Acheteur public

Description du marché

Désherbage des rues, abords des terrains sportifs, cimetière et sentes Programme 2017 Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget principal de la collectivité

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Situation Juridique

Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Caractéristiques

Le montant total des commandes pour la durée initiale de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 50000,00 Euros H.T. seuil maximum 140000,00 Euros H.T. pour la période initiale. L'accord-cadre est conclu pour une période de 8 mois à compter de la notification du contrat

Conditions économiques et financières

aucune exigence particulière

Conditions techniques

Liste des principaux travaux réalisés au cours des cinq dernières années

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Ville de Bourges
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Nettoyage urbain
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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