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DIRECTION DES GRANDS PROJETS - SERVICE EAUX-INONDATIONS - Diagnostic des forages de l'île de Port-Cros - Procédure adaptée
Valeur technique de l'offre jugée au regard de la grille de notation
constitution d'une caution personnelle et solidaire préalable ou garantie à première demande si avance forfaitaire de 5% souhaitée
Paiement sous 30 jours par virement bancaire - budget communal - fonds propres - Pas de retenue de garantie - possibilité d'une avance forfaitaire de 5%
Le marché est un accord-cadre à bons de commande passé pour une année ferme à compter de la réception de la notification.Montants annuels TTC: Sans Minimum, 100 000 euros TTC Maximum
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