Elaboration d'une réglementation des boisements par secteurs géographiques sur le Département du Puy de Dôme

Clôturé depuis 1404 jours

Informations générales

Date de parution : 06/05/2020
Date de clôture : 15/06/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Conseil général du Puy de Dôme


Hôtel du Département 24, rue St-Esprit Cedex 1, 63033 Clermont-Ferrand

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Description du marché

Elaboration d'une réglementation des boisements par secteurs géographiques sur le Département du Puy de Dôme

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière prévue

Financement

Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché

Caractéristiques

Elaboration d'une réglementation des boisements par secteurs géographiques sur le Département du Puy de Dôme

Source : BOAMP
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