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Élaboration, mise en oeuvre, suivi et gestion de la stratégie de communication (cibles, messages, média) des dispositifs de l'Aveyron Recrute et Accueil Médecins Aveyron et de l'évènementiel associé
Valeur technique
Dans le cas où une avance serait attribuée, son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.
Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions des articles R.2191-20 à R.2191-22 du Code de la Commande Publique. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.
Aucune forme imposée.
Accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euros (T.T.C.), en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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