Élaboration, mise en oeuvre, suivi et gestion de la stratégie de communication (cibles, messages, média) des dispositifs de l'Aveyron Recrute et Accueil Médecins Aveyron et de l'évènementiel associé

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Informations générales

Date de parution : 15/09/2021
Date de clôture : 13/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Description du marché

Élaboration, mise en oeuvre, suivi et gestion de la stratégie de communication (cibles, messages, média) des dispositifs de l'Aveyron Recrute et Accueil Médecins Aveyron et de l'évènementiel associé

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Dans le cas où une avance serait attribuée, son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Financement

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions des articles R.2191-20 à R.2191-22 du Code de la Commande Publique. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points.

Forme Juridique

Aucune forme imposée.

Caractéristiques

Accord-Cadre à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euros (T.T.C.), en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Conseil Départemental de l AVEYRON
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Marchés ouverts dans l'activité Prestations de services
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