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Entretien d'espaces naturels et d'espaces verts
Prix des prestations
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Sur la Commune de Sainte-Maxime :domaine public ou domaine privé de la Commune.
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