Entretien des appareils respiratoires autonomes et bouteilles d'air comprimé associées

Clôturé depuis 1310 jours

Informations générales

Date de parution : 23/07/2020
Date de clôture : 21/09/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Prestations de services |

Acheteur public

Régie de production d'eau de la MEL


1 rue du Ballon CS 50749, 59034 Lille cedex

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Description du marché

Entretien des appareils respiratoires autonomes et bouteilles d'air comprimé associées

Forme Juridique

Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée.En application de l'article R. 2142-21 du Code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois :1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un seul opérateur économique. Il s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l'accord-cadre, lors de la survenance du besoin. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euro(s) HT.

Source : BOAMP
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