Entretien des espaces verts de Bourges Plus Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié). Accord cadre à bons de commandes. Bourges

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Informations générales

Date de parution : 06/03/2017
Date de clôture : 04/04/2017
Localisation : Bourges
Secteur d'activité : Espaces verts |

Acheteur public

Description du marché

Entretien des espaces verts de Bourges Plus Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)

Critère

Valeur technique

Cautionnement

Retenue de garantie de 3,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budgets : Principal, Eau, Assainissement, Archéologie, Chancellerie, Comitec, IMEP, Lahitolle, Voie Romaine

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire

Situation Juridique

Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ; Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME)

Caractéristiques

Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 40000,00 Euros H.T. seuil maximum 104000,00 Euros H.T. pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont les suivants : 1ere période de reconduction seuil minimum 40 000.00 seuil maximum : 104 000.00 Euros H.T. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible pour 1 période de un an

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles

Conditions techniques

Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années

Source : BOAMP
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