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Entretien des espaces verts de Bourges Plus Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié)
Valeur technique
Retenue de garantie de 3,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budgets : Principal, Eau, Assainissement, Archéologie, Chancellerie, Comitec, IMEP, Lahitolle, Voie Romaine
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
Lettre de candidature (DC1 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME) Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ; Une déclaration du candidat (formulaire DC2 version octobre 2016) (pour les candidats ne choisissant pas la procédure MPS) ou Document Unique de Marché Européen (DUME)
Le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 40000,00 Euros H.T. seuil maximum 104000,00 Euros H.T. pour la période initiale. Les montants totaux des commandes pour la période de reconduction de l'accord-cadre sont les suivants : 1ere période de reconduction seuil minimum 40 000.00 seuil maximum : 104 000.00 Euros H.T. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible pour 1 période de un an
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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