Entretien des espaces verts de la ville de quetigny pour l'année 2017

Clôturé depuis 2564 jours

Informations générales

Date de parution : 28/03/2017
Date de clôture : 12/04/2017
Localisation : Quetigny, 21800 | Département : Côte-d'Or (21)
Secteur d'activité : Espaces verts |

Acheteur public

VILLE DE QUETIGNY


1 PLACE THEODORE MONOD, 21800 QUETIGNY

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Description du marché

Entretien des espaces verts de la Ville de Quetigny pour l'année 2017

Cautionnement

Pas de cautionnement du marché.

Financement

Avance de 5% (article 5.2 du C.C.A.P.)Délai réglementaire de paiement en application des dispositions du titre IV de la loi 2013-100 du 28/01/2013 et son décret d'application 2013-269 du 29 mars 2013Financement sur le budget de fonctionnement de la Ville de Quetigny

Source : BOAMP
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