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EPINAL(88) - Caserne Varaigne - 1er Régiment de Tirailleurs - Bâtiment 0054 - Création d'un espace ATLAS
Néant
Avance sous conditions, correspondant à 20% du montant du marché Acomptes mensuels par virementsPrix fermes actualisables
Le marché sera conclu :soit avec un opérateur économique unique,soit avec un groupement d'opérateurs économiques.Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur.Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur.La composition du groupement ne pourra être modifiée, entre la date de remise des offres et la date de signature du marché, que dans les conditions prévues à l'article R.2142-26 du code de la commande publique.
Article 6.1.2.1 du Règlement de consultation
Les travaux seront réalisés conformément aux prescriptions du cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Ils comprennent notamment :Des travaux, de dépose, démolition, cloisonnement, menuiseries, revêtements (sols, murs, plafonds), électricité (BT, TBT).
Article 6.1.2.2 du Règlement de consultation
Article 6.1.2.3 du Règlement de consultation
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