Etude de jalonnement touristique et directionnel des véloroutes et chemins verts sur le territoire communautaire

Clôturé depuis 1227 jours

Informations générales

Date de parution : 15/05/2018
Date de clôture : 06/06/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude de jalonnement touristique et directionnel des véloroutes et chemins verts sur le territoire communautaire (accord-cadre à bons de commande)

Critère

Valeur technique jugée au regard d'un mémoire technique

Financement

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement dans un délai maximum de 30 jours.La dépense est financée sur fonds propres de la communauté urbaine complétés le cas échéant par des subventions perçues par elle.

Forme Juridique

L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Si l'accord-cadre est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Situation Juridique

- Pouvoir ou habilitation du ou des signataires- DC1 (lettre de candidature)- DC2 (déclaration du candidat)- Attestations sur l'honneur concernant les interdictions prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature

Caractéristiques

Etude de jalonnement touristique et directionnel des véloroutes et chemins verts sur le territoire communautaire (accord-cadre à bons de commande)

Conditions techniques

Note de présentation de l'organisation, des capacités et des moyens du candidat.

Source : BOAMP

La une de cette semaine

Dernières actus