ÉTUDE DE LA DYNAMIQUE DE RESTAURATION D'UN HERBIER DE ZOSTERES NAINES A MARENNE (17)

Clôturé depuis 1357 jours

Informations générales

Date de parution : 15/06/2020
Date de clôture : 10/07/2020
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

La présente consultation a pour objet l?étude de la DYNamique de RESTauration d'un herbier de zostères naines : DYNAREST-nolteiCette consultation est réalisée dans le cadre du projet " Life intégré Marha " sous un financement européen à hauteur de 70 % de la prestation totale.

Caractéristiques

Il s'agit d'un marché mixte et mono-attributaire.Avec : - une partie forfaitaire pour l'ensemble des prestations décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP),- une partie, relative aux réunions, passée en accord-cadre conformément à l'article L.2123-1 et notamment selon les dispositions règlementaires suivantes du même code : R.2123-1 1°, R.2123-4, R.2123-5, R. 2162-1, alinéa 2 de l'article R.2162-2, R.2162-4 2°, R.2162-5, R.2162-13 et R.2162-14.L'accord-cadre s'exécute par émission de bons de commande en fonction des besoins, sans négociation ni remise en compétition. Le montant maximum du marché est de 70 000 euro(s) HT

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour OFFICE FRANCAIS DE LA BIODIVERSITE
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