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Etude des scénarios d'aménagement pour le reclassement du remblai SNCF : digue de Saint Thibery
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix fermes. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Etude des scénarios d'aménagement pour le reclassement du remblai SNCF : digue de Saint Thibery
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