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ETUDE DU POTENTIEL DE DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES DU RESEAU PUBLIC SUR DIVERS BASSINS VERSANTS DE L'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Formulaire DC1
ETUDE DU POTENTIEL DE DECONNEXION DES EAUX PLUVIALES DU RESEAU PUBLIC SUR DIVERS BASSINS VERSANTS DE L'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE
Formulaire DC2Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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