Etude du potentiel de développement de la méthanisation sur le département de la Haute-Loire. Dans le cadre de l'élaboration de ce Plan Climat Energie Territorial, le développement de la méthanis

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Informations générales

Date de parution : 22/01/2018
Date de clôture : 15/02/2018
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etude du potentiel de développement de la méthanisation sur le département de la Haute-Loire

Critère

Prix des prestations

Financement

Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement assuré par les fonds propres de la Collectivité

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements

Caractéristiques

Etude du potentiel de développement de la méthanisation sur le département de la Haute-Loire

Source : BOAMP
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