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Etude pour le remplacement du système de sécurité incendie de l'église Notre-Dame
Valeur technique
Sûreté : Sans objet
Mode de financement : Par fonds propres.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- Délai de paiement : 30 jours
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
- === Candidature ===- Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)- Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- Références équivalentes de moins de 3 ans- La fiche de renseignement administrative annexée au présent règlement de consultation- === Offre ===- Acte d'engagement- Décomposition du prix global et forfaitaire- Mémoire technique- Attestation de visite du site
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