ÉTUDE URBAINE, SCHÉMA DIRECTEUR ET STRATÉGIE D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE ACTISUD

Clôturé depuis 1998 jours

Informations générales

Date de parution : 08/10/2018
Date de clôture : 31/10/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Assistance technique |

Acheteur public

Description du marché

ÉTUDE URBAINE, SCHÉMA DIRECTEUR ET STRATÉGIE D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE ACTISUD

Critère

Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique

Financement

Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautairesDélai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme Juridique

En cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement

Caractéristiques

ÉTUDE URBAINE, SCHÉMA DIRECTEUR ET STRATÉGIE D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE ACTISUD

Source : BOAMP
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