Études de dimensionnement d'une tranchée drainante pour le Musée Lorrain de la ville de Nancy

Clôturé depuis 1128 jours

Informations générales

Date de parution : 28/08/2018
Date de clôture : 14/09/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Études de dimensionnement d'une tranchée drainante pour le Musée Lorrain de la ville de Nancy

Financement

Le paiement sera effectué selon les dispositions du titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union Européenne en matière économique et financière et le décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Virement administratif. Financement propre. Budget principal. Prix global et forfaitaire. Prix fermes et non actualisables.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Caractéristiques

Études de dimensionnement d'une tranchée drainante pour le Musée Lorrain de la ville de Nancy

Source : BOAMP
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