Etudes de reconnaissance de sols

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Informations générales

Date de parution : 10/10/2018
Date de clôture : 05/11/2018
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Etudes de reconnaissance de sols

Critère

Prix

Forme Juridique

Le marché peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. Il n'est pas autorisé aux candidats de présenter plusieurs offres pour un même marché en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- En qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 et conclu pour les montants annuels suivants : Première année du marché : Montant minimum annuel HT : 30 000 euro(s) Montant maximum annuel HT : 120 000 euro(s)Année suivante :Montant minimum annuel HT : 0 euro(s) Montant maximum annuel HT : 50 000 euro(s)

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Commune de Châtenay-Malabry
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