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Etudes Génie Climatique
Prix
Le financement est assuré par le budget départemental sur les ressources publiques et le paiement se fera par mandat administratif dans un délai global de 30 jours
Conformément à l'article 45 du décret no2016-360 susvisé, les entreprises candidates peuvent se présenter sous la forme d'un groupement.Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre de un groupement. Ils ne peuvent cumuler les deux qualités.
Le montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande pour chaque période d'exécution (du 1er janvier 2018 jusqu'au 31/12/2018 puis pour chaque reconduction d'un an expresse) est fixé à 52 000 euros HT soit 62 400 euros TTC
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