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EUROVELO 8 (EV8) Section entre Argelès sur mer et Sorède - Passage à gué de la Massane
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Les travaux seront financés selon les modalités suivantes : * FINANCEMENT :- Budget Départemental principal : chapitre 23- CO-FINANCEMENTS envisagés : FEDER (65%) et Région (10%)* PAIEMENT :- par mandat administratif, dans le délai réglementaire global de 30 jours maximum- Acomptes prévus (article 5.1 du CCAP) ;- Forme du prix : Prix unitaires fermes actualisables, - Possibilité de nantir ou de céder le marché.- AVANCE prévue de 5% du montant du marché (article 4.2 du CCAP), sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100% du montant de l'avance, exigée pour versement ;
Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent la construction du passage à gué dans le cadre de la création Eurovélo 8 (EV8) section entre Argeles-sur-mer et Sorède.Cet ouvrage est destiné à permettre le franchissement de la Massane par la Voie Verte.
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