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Exploitation d'une chaufferie bois et d'un réseau de chaleur
Valeur technique
Sûreté : Sans objet
Mode de financement : Les prestations sont financées sur le budget annexe 'réseau de chaleur' de la commune.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).- Délai de paiement : 30 jours
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- === Candidature ===- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf)- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf)
Lot unique
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