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Exploitation et maintenance du seuil mobile sur la Maine à Angers
en cas de versement de l'avance prévue aux articles 110 à 113 du décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution garantissant le remboursement total de cette avance
- virement par mandat administratif - délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur les ressources propres de la collectivité
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres.
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