Formation des professionnels de la petite enfance du Var sur la thématique : l'accueil des enfants en situation de handicap.

Clôturé depuis 1219 jours

Informations générales

Date de parution : 20/11/2020
Date de clôture : 14/12/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Formation |

Acheteur public

Caisse d'Allocations Familiales du Var


Rue Emile Ollivier, 83083 Toulon

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Description du marché

Formation des professionnels de la petite enfance du Var sur la thématique : l'accueil des enfants en situation de handicap.

Critère

Prix

Financement

Le mode de règlement des prestations choisi par l'acheteur est le virement.En vertu de l'article R2192-10 du Décret du 3 décembre 2018, le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur ou par l'organisme bénéficiaire ou, si elle lui est postérieure, à compter de la date du service fait constaté par le pouvoir adjudicateur ou l'organisme bénéficiaire.Le nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R2191-45 et suivants du décret du 3 décembre 2018. L'accord cadre est financé par des fonds propres sur le budget de fonctionnement de l'organisme.

Caractéristiques

Formation des professionnels de la petite enfance du Var sur la thématique : l'accueil des enfants en situation de handicap.

Source : BOAMP
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