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Formations pour le CHU Grenoble Alpes : adaptation à l'emploi et compétences psychosociales (2 lots)
Les prestations seront financées par l'ANFH en sa qualité d'organisme paritaire chargé de la gestion de la mutualisation des fonds consacrés par les Etablissements Publics de Santé au financement des actions de formation en application des articles 21 et 22 de la loi no 90-579 du 4 juillet 1990. Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement conformément à l'article R 2192-11 du Code de la Commande Publique.
En cas de groupement, sa forme juridique est au libre-choix du groupement. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire.
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