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°°°Fourniture d'équipements pour le service événementiel de l' A R C°°°
1. - Prix
une avance est accordée en une seule fois au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant d'une commande est supérieur à 50.000 euros (H.T.). Le titulaire du marché, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifi
conditions du CCAG-FS et du CCAP.
L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt, elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée.
se référer au Règlement de la Consultation.
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