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Fourniture d'objets et de supports publicitaires pour 2017 - 20 lots.
Qualité du produit
Aucune garantie exigée.
les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de 30 jours. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 114 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le taux des intérêts moratoires sera égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points. Les prix sont révisables.
Aucune forme imposée.
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager : - obligatoirement la lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),- obligatoirement la déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
voir détail des lots indiqué ci-après.
Dans une démarche visant à promouvoir un tourisme durable sur la Côte d'Azur, le Comité Régiona...
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