FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS MARQUES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE - 3 LOTS

DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

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FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS MARQUES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE - 3 LOTS

Critère

Qualité des articles

Cautionnement

Pas de caution, ni de garantie exigée

Financement

Le financement est assuré sur le budget du Département : ressources propres. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.A défaut des intérêts moratoires sont dus au taux marginal de la Banque Centrale Européenne en vigueur majoré de huit points, plus une indemnité forfaitaire pour frais e recouvrement de 40 euros.Prix unitaires révisables par l'ajustement Possibilité de cession ou de nantissement de créance

Forme Juridique

Les candidats peuvent constituer un groupement d'entreprises. Le groupement peut être solidaire ou conjoint. Il est conjoint lorsque chacun des prestataires, membre du groupement, n'est engagé que pour la partie de l'accord cadre qu'il exécute. Il est solidaire lorsque chacun des prestataires est engagé financièrement pour la totalité de l'accord cadre. La nature du groupement est précisée à l'acte d'engagement. L'un des prestataires, membre du groupement, est désigné comme mandataire. Il représente l'ensemble des membres vis à vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement précise si le mandataire est conjoint ou solidaire de chacun des membres.

Caractéristiques

Le présent accord-cadre est décomposé en 3 lots. LOT N°1 : Textile Ce lot concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels textiles notamment tee shirts, casquettes, foulards, polaires, coupe-vent, tabliers type vigneron...Montant minimum annuel = 5 000 euro(s) HTMontant maximum annuel = 25 000 euro(s) HTLOT N°2 : SacsCe lot concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels textiles notamment Sacoches, sacs shoping, sacs isotherme, sacs en papier, sacs en coton, sacs de sport...Montant minimum annuel = 5 000 euro(s) HTMontant maximum annuel = 25 000 euro(s) HTLOT N° 3 : Objets promotionnels divers Ce lot concerne la fourniture et le marquage d'objets promotionnels divers notamment stylos, jeux de cartes, lampes torches, porte-clés, blocs notes, clés usb... Montant minimum annuel = 10 000 euro(s) HTMontant maximum annuel = 40 000 euro(s) HT