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Fourniture de bois et panneaux pour la réalisation de travaux en régie pour la commune de la hague
Prix
Les prestations objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement, de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de la Hague.Les crédits seront prélevés au budget, à la ligne budgétaire 6068 et au numéro de nomenclature 12-02
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