FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

Ville de Cogolin

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MARCHE DE FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

Financement

Financement de l'opération : FONDS PROPRES, SUBVENTIONS, EMPRUNTSPaiement : Par virement bancaire à 30 jours

Forme Juridique

Production des pièces justificatives aux articles 44, 45 et 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De plus, seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles cités ci-dessus et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.

Situation Juridique

- Production des pièces justificatives aux articles 44, 45 et 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De plus, seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles cités ci-dessus et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.

Caractéristiques

MARCHE DE FOURNITURE DE COMBUSTIBLES

Conditions économiques et financières

Production des pièces justificatives prévues aux articles 44, 45 et 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. De plus, seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles cités ci-dessus et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.

Conditions techniques

Références équivalentes pour des prestations réalisées ces trois dernières années, moyens en personnels et en matériels suffisants.