La présente procédure d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes a pour objet la fourniture de corbeilles extérieures de propreté.
Valeur technique appréciée notamment au vu du mémoire technique
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation.
Budget communal
Conformément aux stipulations du règlement de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes successifs et dans la limite de sa durée de validité d'un an à compter de sa date de notification.La Commune s'engage sur une commande minimum de 30 corbeilles et une commande maximum de 50 corbeilles durant l'année d'exécution du Marché.
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