Fourniture de dossiers d'archives pour le centre hospitalier de tourcoing

Clôturé depuis 2604 jours

Informations générales

Date de parution : 10/01/2017
Date de clôture : 10/02/2017
Secteur d'activité : Imprimés |

Acheteur public

Description du marché

Fourniture de dossiers d'archives pour le Centre hospitalier de Tourcoing

Critère

Prix (Total DQE)

Cautionnement

Il n'est pas prévu de retenue de garantie pour cet accord-cadre.

Financement

Le paiement s'effectue conformément aux règles de la comptabilité publique. L'accord-cadre est financé par le budget propre du Centre Hospitalier de Tourcoing. Le Centre Hospitalier de Tourcoing effectue le paiement des factures, par mandat administratif au compte courant du Titulaire, dans un délai global de 50 jours, à compter de la date de réception de la facture correctement établie, ou de la date d'admission des prestations si elle lui est postérieure.

Caractéristiques

Les quantités estimatives sont reprises au Détail Quantitatif Estimatif.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Centre hospitalier G. Dron
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Marchés ouverts dans l'activité Imprimés
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