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Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais en l'état ou élaborés (autres que surgelés, en conserve appertisée ou secs) pour le Centre Départementalde l'Enfance du Var
Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Le financement de la prestation est assuré par le budget du Centre Départemental de l'Enfance du Var
L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre
La consultation porte sur la fourniture de fruits, légumes et pommes de terre frais en l'état ou élaborés (autres que surgelés,en conserve appertisée ou secs) pour le Centre Départemental de l'Enfance du Var.Le rythme et l'étendue des besoins à satisfaire ne pouvant être entièrement arrêtés dans le marché, celui-ci sera conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, conformément aux articles 78 et 80 dudit décret.Ce type de marché basé, en valeur, sur un minimum et un maximum, s'exécute par émission de bons de commande successifs, établis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
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