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Fourniture de granulés bois
Performance en matière de protection de l'environnement :
Groupement conjoint ou solidaire
- Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015
Fourniture de granulés bois
Dernier CA : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent)
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le volume, la date et le destinataire public ou privé
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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