Fourniture de livres pour la Médiathèque de la Ville de Gap. Lots 5 et 6. MAPA

Clôturé depuis 925 jours

Informations générales

Date de parution : 27/08/2021
Date de clôture : 07/10/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Livres |

Acheteur public

VILLE DE GAP


3 rue colonel roux, 05007 GAP

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Description du marché

Fourniture de livres pour la Médiathèque de la Ville de Gap. Lots 5 et 6. MAPA

Caractéristiques

Pour le lot no5 : L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. A la survenance du besoin, la collectivité remettra en concurrence tous les attributaires du lot afin de conclure un marché subséquent.Pour le lot no6 : L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les commandes seront adressées au titulaire du lot.L'accord-cadre pour le lot no 5 sera attribué à plusieurs opérateurs économiques sans limite de nombre et l'accord-cadre pour le lot no6 sera attribué à un seul opérateur économique

Source : BOAMP
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