FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES ET AUTRES LIVRES A USAGES PEDAGOGIQUES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES AUX ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND

Clôturé depuis 9 jours

Informations générales

Date de parution : 06/10/2021
Date de clôture : 26/11/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Livres |

Acheteur public

Description du marché

FOURNITURE DE MANUELS SCOLAIRES ET AUTRES LIVRES A USAGES PEDAGOGIQUES ET SUPPORTS PEDAGOGIQUES AUX ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE SAINT-CHAMOND

Critère

Prix

Caractéristiques

C'est un accord-cadre de fournitures à bons de commande, mono attributaire en application des articles L2125-1 et de R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 dudit code. Il n'est pas fixé de montant annuel minimum des prestations. Le montant annuel maximum hors taxes est fixé à vingt-cinq mille euros (25 000,00 euros HT).Conformément à l'article L2113-10 du code de la commande publique, ce marché n'est pas alloti, son objet ne permettant pas l'identification de prestations distinctes

Source : BOAMP
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