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Fourniture de matériels d'éclairage (lumière) pour le Conservatoire de Paris.
Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.
L'accord cadre est financé sur le budget du Conservatoire de Paris.Le délai de paiement est de 30 jours après réception de la facture et après service fait. Dépôt de la facture sur le portail CHORUS PRO : https://chorus-pro.gouv.fr
Aucune forme n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupements pour l'exécution du marché.
Les quantités prévisionnelles sont précisées au CCP et au BPU de l'accord cadre. Elles ne sont pas contractuelles.
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