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Fourniture de mobilier de festivités
- Modalités essentielles de financement et de paiement:Les prix sont Révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.- Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.- Comptable assignataire : CP - COMMANDE PUBLIQUE - CP - COMMANDE PUBLIQUE
Groupement conjoint ou solidaire
Déclaration honneur : Une déclaration sur l'honneur (DC1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Montant minimum par période : 5000.00 EUR (HT) / 6000.00 EUR (TTC)Montant maximum par période : 70000.00 EUR (HT) / 84000.00 EUR (TTC)
Dernier CA : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire DC2 ou équivalent)
Ref simplifiées : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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