Fourniture de peinture et de petits matériels associés pour le CTM de la commune de Saint-Cyprien

MAIRIE SAINT-CYPRIEN

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Fourniture de peinture et de petits matériels associés pour le Centre Technique Municipal

Cautionnement

Une avance est prévue. Son montant est égal à 5 % du montant de l'accord-cadre.Il n'est pas exigé de garantie pour le remboursement de l'avance

Financement

Le délai global de paiement des prestations est fixé à 30 jours.Modalités de financement des prestations : Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le Budget Fonctionnement de la Commune de Saint-Cyprien au titre de l'exercice 2017 et suivants..Les prestations sont traitées à prix unitaires.

Caractéristiques

Le montant minimum de commandes pour la durée de la période initiale est de 5 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 38 000.00 euros HT.Le montant minimum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 5 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 38 000.00 euros HT.Le montant minimum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 5 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 38 000.00 euros HT.Le montant minimum de commandes pour la durée de la période initiale est de 5 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période initiale est de 27 000.00 euros HT.Le montant minimum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 5 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no1 est de 27 000.00 euros HT.Le montant minimum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 5 000.00 euros HT.Le montant maximum de commandes pour la durée de la période de reconduction no2 est de 27 000.00 euros HT