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Fournitures de pièces détachées relatives aux presses et chaîne de tri du centre de tri de Pierrefonds
Ptix
attestation d'assurance de responsabilité professionnelle
Une avance de 15% est accordée sur chaque bon de commande quelque soit son montant avec une durée d'exécution de 2 mois. Le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS complété le cas échéant de subventions européennes. Le règlement du marché s'effectuera par mandat et virement administratif. Le marché donne lieu à versement d'avance et d'acompte.
Aucune forme juridique n'est imposée aux soumissionnaires.
Lot 1 : 105 000euros HT/2 ansLot 2 : 10 000euros HT/2 ansLot 3 : 10 000euros HT/2 ans
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