Fourniture et livraison de médailles d'honneur Régionales Départementales et Communales et de médailles d'honneur du travail gravées pour le personnel de la Ville de Marseille.

Ville de Marseille

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La présente consultation a pour objet : la fourniture et la livraison de médailles d'honneur Régionales Départementales et Communales et de médailles d'honneur du travail gravées pour le personnel de la Ville de Marseille.

Critère

Prix de l'offre

Cautionnement

Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles R2191-32 à 42 du Code de la commande publique.

Financement

Le marché est financé par ressources budgétaires propres. Les règlements seront effectués par virements bancaires dans un délai de 30 jours. La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement. Le marché est à prix unitaires. Le marché est conclu à prix révisables.

Forme Juridique

Aucune forme de groupement, conjoint ou solidaire, n'est exigée après attribution du marché.

Caractéristiques

Le présent marché est un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-1 à 6 et R2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.Les bons de commande seront émis dans les conditions et limites suivantes :les valeurs ci-après sont données par période annuelle:- Minimum: 3.000 euros HT- Maximum: 20.000 euros HT