Fourniture, pose et entretien des bornes en pierre du chemin de saint jacques de compostelle

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Informations générales

Date de parution : 07/07/2020
Date de clôture : 10/08/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Travaux de viabilité |

Acheteur public

Description du marché

Fourniture, pose et entretien des bornes en pierre du chemin de Saint Jacques de Compostelle

Financement

Modalités de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : les prestations seront financées sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Caractéristiques

Accord cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bon de commande, d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois. Montant maximum annuel : 11 000 euros HT

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Cons. Départ. de la Charente-Maritime
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