Fournitures de bureau

Clôturé depuis 2570 jours

Informations générales

Date de parution : 15/02/2017
Date de clôture : 16/03/2017
Secteur d'activité : Matériel de bureau |

Acheteur public

Description du marché

Fournitures de bureau

Critère

Prix

Cautionnement

Pas de cautionnement, ni de garantie demandés.

Financement

Le marché est financé sur fonds propres.Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.Le marché est conclu à prix ferme, révisable par ajustement lors de la reconduction.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Accord-cadre à bons de commande avec minimum (13 000 euro(s)HT) et maximum (40 000 euro(s)HT) par période, démarrant à la notification, pour une année, reconductible 3 fois. Chaque période de reconduction est de un an. Les achats s'effectueront suivant les prix indiqués dans le bordereau de prix unitaires, ajustables à chaque période de reconduction.

Source : BOAMP
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