FOURNITURES DE LIVRES NON SCOLAIRES, DOCUMENTS SONORES, AUDIO-VISUELS, ET NUMERIQUES POUR LA MEDIATHEQUE
Lot 1 : Prix des prestations
Aucune garantie financière n'est exigée
Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Lot 1, 2,3 : Le prix est fixé par l'éditeur conformément à la loi Lang relative au prix (Loi no81-766 du 10 août 1981, et suivantes). Le fournisseur applique la remise qu'il a indiquée à l'article 2 de l'acte d'engagement. Lot 4 et 5 : Le fournisseur, titulaire du marché, établit le prix de chaque titre en appliquant le pourcentage de remise indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement au prix conseillé de l'éditeur. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget ville
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Les accords-cadres sont conclus pour une période de 8 mois à compter du 01/05/2017 jusqu'au 31/12/2017. Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Si l’entreprise est le point de convergence entre CCI et Urssaf, chaque réseau agit à son servic...
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