FOURNITURES DE LIVRES NON SCOLAIRES, DOCUMENTS SONORES, AUDIO-VISUELS, ET NUMERIQUES POUR LA MEDIATHEQUE. Ouvrages imprimés et numériques adultes, adolescents et jeunesse, fictions, documentaires. Ban

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Informations générales

Date de parution : 09/02/2017
Date de clôture : 13/03/2017
Localisation : PORT DE BOUC
Secteur d'activité : Cd, DVD |

Acheteur public

Description du marché

FOURNITURES DE LIVRES NON SCOLAIRES, DOCUMENTS SONORES, AUDIO-VISUELS, ET NUMERIQUES POUR LA MEDIATHEQUE

Critère

Lot 1 : Prix des prestations

Cautionnement

Aucune garantie financière n'est exigée

Financement

Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Lot 1, 2,3 : Le prix est fixé par l'éditeur conformément à la loi Lang relative au prix (Loi no81-766 du 10 août 1981, et suivantes). Le fournisseur applique la remise qu'il a indiquée à l'article 2 de l'acte d'engagement. Lot 4 et 5 : Le fournisseur, titulaire du marché, établit le prix de chaque titre en appliquant le pourcentage de remise indiqué à l'article 2 de l'acte d'engagement au prix conseillé de l'éditeur. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget ville

Forme Juridique

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements

Situation Juridique

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Caractéristiques

Les accords-cadres sont conclus pour une période de 8 mois à compter du 01/05/2017 jusqu'au 31/12/2017. Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de un an

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions techniques

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour COMMISSION SYNDICALE DES LUNARIE
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Cd, DVD
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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